Informations pratiques
Mairie de Villy-le-Moutier
Maire : Marcel Jobard
Place de la Mairie
21 250 Villy-le-Moutier
Tél. 03 80 62 50 29
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
VILLY-LE-MOUTIER
340 habitants
superficie 20,13 km²
Nom des habitants: >Villymonastériens, Villymonastériennes

MARDI Après midi de 16h00 à 17h45.
JEUDI Matin de 10h00 à 11h45.
Date Ordre du jour Document
12/12/2020 CR du 13 décembre 2011

1- DELIBERATION N° 2011-28 Dommages et intérêts versés par Mr Mancuso

2- DELIBERATION N° 2011-29 Décision modificative...

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24/01/2012 CR du 24 janvier 2012

1 – DELIBERATION N° 2012 – 01 : REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON
Après avoir entendu lecture du rapport de M. le maire qui...

24/01/2012 CR du 24 janvier 2012

1 – DELIBERATION N° 2012 – 01 : REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON

2 – DELIBERATION N° 2012 – 02 : TRAVAUX DE...

04/10/2011 CR du 4 octobre 2011

1 – DELIBERATION N° 2011 – 26 : INSTITUTION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT

2 – VOEU DEMANDANT LE MAINTIEN DU TAUX DE 1% DE LA...

11/07/2011 CR du 11 juillet 2011

1 – DELIBERATION N° 2011 – 20: Décision Modificative n°1

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31/05/2011 CR du 31 mai 2011

1 - Modification du réglement de la salle des fêtes.

2 - plantation de miscanthus sur des parcelles communales.

3 - Point sur...

29/03/2011 CR du 29 mars 2011

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15/03/2011 CR du 15 mars 2011

- PV ouvertures des plis pour travaux 2011

Lot N° 1 : busage rue de la Loyere avec création d'un chemin piétonnier rue de la Loyère et...

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25/01/2011 CR du 25 janvier 2011

- Point sur les travaux 2011

- Programme de mise en place des détecteurs de fumée

- Influence du Grenelle II sur les documents...

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23/11/2010 CR du 23 novembre 2010

1- DELIBERATION «PRISE DE LA...

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05/10/2010 CR du 5 octobre 2010

1 - Point sur les travaux

2 - Réforme de la taxe d'habitation

3 - Permis de construire et installation de matériaux ou de...

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05/07/2010 CR du 5 juillet 2010

_ Annulation de la création d'un poste d'agent administratif

18/05/2010 CR du 18 mai 2010

_ Modification des statuts du Syndicat des eaux de la plaine de Nuits

_ Convention de mise a disposition du terrain du PAV

_...

02/03/2010 Compte rendu du 2 mars 2010
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION-EXERCICE 2009BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2010 TAUX D’IMPOSITION – EXERCICE 2010 APPROBATION COMPTE...
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22/11/2009 CR du 22 novembre 2009
Indemnité au comptable - délibération sur la représentativité - Convention ATESAT avec la DDE . Travaux 2010 . Délibérations budgétaires.
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22/09/2009 Compte rendu du 22 septembre 2009
Regroupement scolaire - Représentativité à la communauté decommunes - Différentes conventions -
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28/04/2009 EAU : Adhésion à la plaine de Nuits - Espaces verts - Feu d'artifice - Association des communes forestières de la CO.- Vente au déballage - Point sur
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10/03/2009 Compte administratif 2008 - Budget 2009 - Questions diverses
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07/02/2009 Bail agricole La commune au Tribunal Administratif. Achat d'une parcelle de bois
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28/12/2008 Budget 2008. décisions modificatives. Courrier de réclamation concernant la mise en location d'une parcelle de terre appartenant à la commune. Courr
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