Maire : Marcel Jobard
Place de la Mairie
21 250 Villy-le-Moutier
Tél. 03 80 62 50 29
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
VILLY-LE-MOUTIER
340 habitants
superficie 20,13 km²
Nom des habitants: >Villymonastériens, Villymonastériennes

MARDI Après midi de 16h00 à 17h45.
JEUDI Matin de 10h00 à 11h45.

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Comptes rendus


Date	Ordre du jour	Document

12/12/2020	CR du 13 décembre 2011 1- DELIBERATION N° 2011-28 Dommages et intérêts versés par Mr Mancuso 2- DELIBERATION N° 2011-29 Décision modificative...
24/01/2012	CR du 24 janvier 2012 1 – DELIBERATION N° 2012 – 01 : REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON Après avoir entendu lecture du rapport de M. le maire qui...
24/01/2012	CR du 24 janvier 2012 1 – DELIBERATION N° 2012 – 01 : REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON 2 – DELIBERATION N° 2012 – 02 : TRAVAUX DE...
04/10/2011	CR du 4 octobre 2011 1 – DELIBERATION N° 2011 – 26 : INSTITUTION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT 2 – VOEU DEMANDANT LE MAINTIEN DU TAUX DE 1% DE LA...
11/07/2011	CR du 11 juillet 2011 1 – DELIBERATION N° 2011 – 20: Décision Modificative n°1
31/05/2011	CR du 31 mai 2011 1 - Modification du réglement de la salle des fêtes. 2 - plantation de miscanthus sur des parcelles communales. 3 - Point sur...
29/03/2011	CR du 29 mars 2011
15/03/2011	CR du 15 mars 2011 - PV ouvertures des plis pour travaux 2011 Lot N° 1 : busage rue de la Loyere avec création d'un chemin piétonnier rue de la Loyère et...
25/01/2011	CR du 25 janvier 2011 - Point sur les travaux 2011 - Programme de mise en place des détecteurs de fumée - Influence du Grenelle II sur les documents...
23/11/2010	CR du 23 novembre 2010 1- DELIBERATION «PRISE DE LA...
05/10/2010	CR du 5 octobre 2010 1 - Point sur les travaux 2 - Réforme de la taxe d'habitation 3 - Permis de construire et installation de matériaux ou de...
05/07/2010	CR du 5 juillet 2010 _ Annulation de la création d'un poste d'agent administratif
18/05/2010	CR du 18 mai 2010 _ Modification des statuts du Syndicat des eaux de la plaine de Nuits _ Convention de mise a disposition du terrain du PAV _...
02/03/2010	Compte rendu du 2 mars 2010 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION-EXERCICE 2009BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2010 TAUX D’IMPOSITION – EXERCICE 2010 APPROBATION COMPTE...
22/11/2009	CR du 22 novembre 2009 Indemnité au comptable - délibération sur la représentativité - Convention ATESAT avec la DDE . Travaux 2010 . Délibérations budgétaires.
22/09/2009	Compte rendu du 22 septembre 2009 Regroupement scolaire - Représentativité à la communauté decommunes - Différentes conventions -
28/04/2009	EAU : Adhésion à la plaine de Nuits - Espaces verts - Feu d'artifice - Association des communes forestières de la CO.- Vente au déballage - Point sur
10/03/2009	Compte administratif 2008 - Budget 2009 - Questions diverses
07/02/2009	Bail agricole La commune au Tribunal Administratif. Achat d'une parcelle de bois
28/12/2008	Budget 2008. décisions modificatives. Courrier de réclamation concernant la mise en location d'une parcelle de terre appartenant à la commune. Courr

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